Introduction
En décembre dernier la 10ème Conférence Ministériel (MC10) de l’OMC (Organisation mondiale du commerce) fût organisée à Nairobi en décembre 201rôle dans le système commercial.
Le Programme de Doha pour le développement
Pendant la 10ème Conférence Ministériel les pays membres et certainement les pays en voie de développement ont insisté à obtempérer avec le Programme de Doha pour le développement (PDD). La PDD était l’accord issu de l’OMC en 2001. Le résultat de cet accord était très favorable pour les pays en voie de développement. L’accord prévoit dans une libéralisation du commerce mondial et une amélioration des conditions commerciales pour les pays en voie de développement sur le plan de leurs produits agricoles. Les pays Africaine devait avoir accès aux marches des pays développes, sans aucune restriction de tarif ou des droits de douanes.
Dans le même accord les pays développés se sont engagés d’éliminer directe ou indirect les subventions pour l’exportation des produits agricoles. Malgré les annonces à cet égard, rien n’a été réalisé. Les pays développés, ainsi que l’Union européen, insiste avoir un plus grand accès sur le marché des pays en voie de développement, avec des tarifs fortement réduit. Cette situation a une influence négative sur les pays en voie de développement.
Ce manque d’engagement a crée une mauvaise entente entre les négociateurs. Des lors les membres se sont concentrés sur des sujets où il pouvait avoir un accord. Les deux cotés sont appelés à un dialogue. Toutefois il s’est avéré que les parties ont un intérêt diamétral. Les pays en voie de développement essayent d’aborder les marchés des pays développés. Ce dernier essaie de protéger leurs marchés, sans interférences ou mesures qui peuvent perturber les marchés.
Malgré le peu résultat obtenu au courant du MC10, la conférence a permis d’avoir une discussion sur la question importante, notamment la recherche sur les consensus de la PDD ainsi que les critères permettant de déterminer les Règles d’origine préférentielles pour les Pays les moins avancés (PMA), et l’Accord sur les technologies de l’information (ATI) qui va éliminer les droits de douane sur 201 produits des technologies de l’information.
Le Paquet de Nairobi et l’Afrique
Généralement on constate que les résultats issus du Paquet de Nairobi, sont fort limités pour les pays Africaine. Le Paquet de Nairobi, confirment l’engagement des pays et économies développés, pour éliminer les subventions sur l’exportation des produits agricoles. Ces subventions déforment la compétitivité avec les produits agricoles dans les pays de l’Afrique. Il y a déjà deux années que la Commission européen a lancé l’élimination de ce type de subvention. Toutefois on constate, jusqu’à ce jour de nombreuses autres éléments qui déforment le marché des produits agricoles en Afrique.
Les pays Africaine et plus particulièrement les Pays les moins avancés, ne trouvent pas un support politique sur le problème d’entreposage de la nourriture. Ce problème est d’une grande importance pour lesdits pays. A défaut d’avoir un entrepôt pour les aliments et pour éviter des problèmes de famines éventuelles, les pays développés se présentent sur le marché pour donner l’accès à la population aux produits de base. Le Paquet de Nairobi a remis la discussion sur ce sujet à la Conférence ministériel de 2017.
La MC10 a fait des progrès sur les lignes directrices, pour déterminer qu’un produit peut être considéré comme : ‘Made in a PMA’ (produit dans un pays moins avancé). Ces directrices, nommé accords préférentiels sur l’origine prévoient des mesures concret pour faciliter l’exportation des produits qui ont été fabriqués complétement ou partiellement dans un pays en voie de développement, envers les pays développés. Les directrices stipulent qu’un produit obtient le cachet ‘Made in a PMA’, même si 75% de la production a été fait dans un autre pays. Ce traitement préférentiel facilite l’accès aux marchés internationaux des produits qui sont fabriqués dans un pays en voie de développement. Le Paquet de Nairobi a déterminé les grandes lignes pour octroyer ce statut préférentiel dans des domaines tels que la détermination de la transformation substantielle, l’accumulation, la simplification des exigences documentaires, les flexibilités, et la transparence. Toutefois beaucoup de sujets restent sans arrangement définitif et plus particulièrement le paiement pour la délivrance des visas, permis de résidence et de travail, les licences pour la fourniture des services, et la demande pour une définition précise du terme ‘origine préférentielle’.
CONCLUSIONS
Outre les autres accords pris à la MC 10 sur notamment l’adhésion de la facilitation des échanges, l’adoption de ‘l’Accord sur les technologies de l’information’ ou des engagements sur le Cadre intégré renforcé (CIR), la plus part des sujets important pour les pays Africaines ont été négligés. La Conférence Ministériel reste un outil important par lequel des accords global sur le commerce international peuvent être obtenu.
Les accords donnent aux pays en voie de développement une certitude légale et un moyen pour ce développé par le biais du commerce. L’ambition des pays développés pour obtenir des avantages à court–terme, l’insensibilité des négociateurs qui obéissent aveuglement les ordres de leurs gouvernements, et le manque de stratégie des pays développés empêches de crées de nouvelles opportunités de développement dans l’Afrique. Le plus important, on ne peut jamais oublier, que derrière les pays en voie de développent il y a des millions des gens, qui vivent dans une pauvreté absolue, qui essaient de survivre.
5. Cette conférence est l’organisme la plus haute auprès d’OMC pour prendre une décision et a la compétence sur tous les sujets des accords commerciaux multilatéraux. Pour la première fois la conférence fût organisée dans un pays de l’Afrique. Ce fait a crée beaucoup d’espoir entre les économies en voie de développement, et plus particulièrement les pays les moins développes. Toutefois l’espoir a changé à une désillusion à cause du contenu de la résolution final, nommée ‘Le paquet de Nairobi’.
La MC10 a montré, une fois de plus, la grande divergence entre les économies développes et les économies en voie de développement. La difficulté dont l’OMC se voit limité sur les accords commerciaux multilatéraux et le point de vu des économies développes, notamment trouver un accord avec d’autres région en Afrique et même dans le monde. L’OMC se voit réducée son
José Luis Gutiérrez Aranda
AEFJN Advocacy Officer Trade